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1. Acceptation des Conditions

 

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2. Modifications des Conditions

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3. Utilisation de la Plateforme

 

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4. Contenu Utilisateur

 

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5. Propriété Intellectuelle

 

• Droits de Propriété : Tous les contenus et logiciels sur notre plateforme, y compris les textes, graphiques, logos, et images, sont la propriété de NewWave Media ou de ses concédants de licence et sont protégés par les lois sur le droit d’auteur et autres lois sur la propriété intellectuelle.
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6. Paiements et Abonnements

 

• Plans d’Abonnement : Nous proposons différents plans d’abonnement avec des avantages spécifiques. En vous abonnant, vous acceptez de payer les frais associés au plan choisi.
• Renouvellement Automatique : Vos abonnements seront automatiquement renouvelés à moins que vous ne les annuliez avant la date de renouvellement.
• Politique de Remboursement : Les frais d’abonnement ne sont pas remboursables, sauf disposition contraire de la loi applicable.

 

7. Limitation de Responsabilité

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9. Droit Applicable

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10. Contact

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